1139792 résultats trouvés
- Question écrite n° 15306 de M. Mazoin Roland
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Chasse - Reglementation: Haute-Vienne - Chasse au chevreuil; tir a balles ou a plomb
- Question écrite n° 15307 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Postes et telecommunications - Fonctionnement: Pyrenees-Orientales - Appel a des entreprises sous-traitantes
- Question écrite n° 15308 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Postes: ministere - Services exterieurs: Pyrenees-Orientales - Services des telecommunications; effectifs de personnel
- Question écrite n° 15309 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Postes: ministere - Services exterieurs: Pyrenees-Orientales - Services des telecommunications; effectifs de personnel
- Question écrite n° 15310 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Postes et telecommunications - Telephone: Pyrenees-Orientales - Standards des reclamations, renseignements et telegraphes; effectifs de personnel
- Question écrite n° 15311 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Affaires culturelles - Politique culturelle - Centre national des arts plastiques; creation
- Question écrite n° 15312 de M. Correze Roger
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Droits de plantation; publicite; attitude des services fiscaux
- Question écrite n° 15313 de M. Barrot Jacques
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Personnes agees - Politique en faveur des personnes agees - Directions departementales et regionales des affaires sanitaires et sociales; role; libre choix des medecins et infirmiers par les personnes agees
- Question écrite n° 15314 de M. Fouchier Jacques
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Energie - Economies d'energie - Pompes a chaleur; campagne: cent mille pompes a chaleur; emploi et activite
- Question écrite n° 15315 de M. Léotard François
- Date de dépôt : 07/06/1982
- Plus-values: imposition - Immeubles - Vente d'un appartement acquis pour loger un etudiant dans une ville universitaire eloignee du domicile familial
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