1145829 résultats trouvés
- Question écrite n° 21414 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 18/10/1982
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Pyrenees-Orientales - Effectifs de personnel; enseignants
- Question écrite n° 21415 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 18/10/1982
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Lozere - Effectifs de personnel; enseignants
- Question écrite n° 21416 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 18/10/1982
- Enseignement secondaire - Fonctionnement: Gard - Effectifs de personnel; enseignants
- Question écrite n° 21417 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 18/10/1982
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Herault - Fermetures d'entreprises; statistiques depuis 1977
- Question écrite n° 21418 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 18/10/1982
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Aude - Fermetures d'entreprises; statistiques depuis 1977
- Question écrite n° 21419 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 18/10/1982
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Lozere - Fermetures d'entreprises; statistiques depuis 1977
- Question écrite n° 21420 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 18/10/1982
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Gard - Fermetures d'entreprises; statistiques depuis 1977
- Question écrite n° 21421 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 18/10/1982
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Pyrenees-Orientales - Fermetures d'entreprises; statistiques depuis 1977
- Question écrite n° 21422 de M. Beaufils Jean
- Date de dépôt : 18/10/1982
- Administration - Services exterieurs - Effectifs de personnel dans les departements et les regions; decentralisation; Haute-Normandie
- Question écrite n° 21423 de M. Becq Jacques
- Date de dépôt : 18/10/1982
- Chasse - Permis de chasser - Reglementation; permis bi-departemental
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