1150301 résultats trouvés
- Question écrite n° 20090 de M. Charié Jean-Paul
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Adjointes du service de sante scolaire; statut
- Question écrite n° 20092 de M. Médecin Jacques
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Associations et mouvements - Statut - Association franco-japonaise du Chubu; alliance francaise de Nagoya; mention: reconnue par le gouvernement francais; valeur juridique
- Question écrite n° 20094 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Chomage: indemnisation - Allocations - Chomeurs ages de plus de cinquante cinq ans; conditions d'attribution; cas d'espece; ancien assistant parlementaire
- Question écrite n° 20096 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Produits chimiques et parachimiques - Entreprises - Entreprise Pechiney Ugine Kuhlmann; cession de certains actifs a un groupe etranger
- Question écrite n° 20098 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Formation professionnelle et promotion sociale - Stages - Stages de jeunes volontaires; repartition par departements et par activites
- Question écrite n° 20101 de M. Loncle François
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Sports - Athletisme - Competition; bilan et perspectives; politique de l'athletisme
- Question écrite n° 20103 de M. Bocquet Alain
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Produits chimiques et parachimiques - Entreprises - Entreprise Pechiney Ugine Kuhlmann; cession du departement colorants a l'entreprise britannique Imperial chemical industries
- Question écrite n° 20105 de Mme Goeuriot Colette
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Enseignement - Fonctionnement: Meurthe-et-Moselle - Effectifs de personnel
- Question écrite n° 20107 de M. Lajoinie André
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Etablissements: Cotes-du-Nord - Lanvellec; ecole; reouverture
- Question écrite n° 20109 de M. Mercieca Paul
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Etrangers - Maliens: Val-de-Marne - Vitry-sur-Seine; comite de residents des travailleurs maliens; rapports avec la direction de l'association gerante du foyer
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats