1152001 résultats trouvés
- Question écrite n° 3484 de M. Durr André
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Handicapes - Allocations et ressources - Personnes agees de plus de soixante ans; conditions d'attribution
- Question écrite n° 34850 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Habillement, cuirs et textiles - Entreprises - Entreprises du groupe Willot; emploi et activite
- Question écrite n° 34851 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Picardie - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 34852 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Produits agricoles et alimentaires - Commerce exterieur - Exportations; service de soutien et d'accompagnement sur les marches exterieurs; creation; consequences; CEE
- Question écrite n° 34853 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Fruits et legumes - Commerce - Prix
- Question écrite n° 34854 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Energie - Politique energetique: Picardie - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 34855 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Bilan et perspectives; logement; aides et prets
- Question écrite n° 34856 de M. Brocard Jean
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Logement - Prets - Logements construits avec des prets accession a la propriete et ne trouvant pas d'acquereurs; financement; cas d'espece
- Question écrite n° 34857 de M. Dutard Lucien
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Commerce et artisanat - Conjoints de commercants et d'artisans - Statut; loi no82-596 du 10 juillet 1982; decrets d'application; publication
- Question écrite n° 34858 de M. Jalton Frédéric
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Communaute europeenne - Conventions de Lome - Renegociation; elaboration; consultation des conseils regionaux des departements d'outre-mer
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats