1152001 résultats trouvés
- Question écrite n° 34798 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement - Politique de l'education - Illettres; analphabetisme; lutte et prevention
- Question écrite n° 34799 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Police - Personnel - Police municipale; policiers municipaux en tenue; statistiques; recrutement; remunerations; missions; tutelle
- Question écrite n° 3479 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Electricite et gaz - Centrales d'EDF: Vienne - Civaux; centrale nucleaire; construction
- Question écrite n° 347 de M. Sergheraert Maurice
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Baux - Baux commerciaux - Communication au locataire du montant des impots locaux payes par le bailleur
- Question au Gouvernement n° 347 de M. Alphandery Edmond
- Date de dépôt : 17/06/1982
- Politique economique et sociale - Politique monetaire - Bilan et perspectives
- Question orale sans débat n° 347 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 13/04/1983
- Metaux - Emploi et activite - Prix; concurrence deloyale; attitude des entreprises nationalisees
- Question écrite n° 34800 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement prescolaire et elementaire - Ecoles normales - Concours d'entree; nombre de place mises en concours; repartition geographique
- Question écrite n° 34801 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Politique exterieure - Pays industrialises - Pays les plus riches; expression; chomage
- Question écrite n° 34802 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Politique exterieure - Pays industrialises - Pays les plus riches; expression; chomage; analphabetisme
- Question écrite n° 34803 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement prescolaire et elementaire - Personnel - Instituteurs; formation en ecole normale; statistiques
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