1152001 résultats trouvés
- Question écrite n° 34789 de M. Santoni Hyacinthe
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Psychologues - Profession - Statut
- Question écrite n° 3478 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Bibliotheques - Bibliotheques centrales de pret - Creation
- Question écrite n° 34790 de M. Santoni Hyacinthe
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Psychologues - Profession - Statut
- Question écrite n° 34791 de M. Santoni Hyacinthe
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Psychologues - Profession - Statut
- Question écrite n° 34792 de M. Santoni Hyacinthe
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement secondaire - Personnel - Affectation geographique; retour dans la region d'origine
- Question écrite n° 34793 de M. Santoni Hyacinthe
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Anciens combattants et victimes de guerre - Politique en faveur des anciens combattants et victimes de guerre - Revendications
- Question écrite n° 34794 de M. Tranchant Georges
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Impot sur les grandes fortunes - Champ d'application - Biens professionnels; personnes mariees ou vivant en concubinage et exercant chacune une profession
- Question écrite n° 34795 de Mme Fraysse Jacqueline
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement prescolaire et elementaire - Etablissements: Hauts-de-Seine - Nanterre; ecoles Jacques Decour, Henri Wallon et Voltaire; fonctionnement; fermeture de classes
- Question écrite n° 34796 de M. Mercieca Paul
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Politique economique et sociale - Politique en faveur des personnes desheritees - Allocations; versement; delais
- Question écrite n° 34797 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 27/06/1983
- Enseignement - Politique de l'education - Illettres; analphabetisme; lutte et prevention
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