1152001 résultats trouvés
- Question écrite n° 34895 de M. Séguin Philippe
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Relations exterieures: ministere - Personnel - Ministres plenipotentiaires sans affectation; statistiques; declaration de M. le ministre des relations exterieures sur leur mise a l'ecart
- Question écrite n° 34896 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Personnes agees - Politique en faveur des personnes agees - Plan gerontologique departemental; elaboration
- Question écrite n° 34897 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Personnes agees - Politique en faveur des personnes agees - Plan gerontologique departemental; elaboration
- Question écrite n° 34898 de M. Rigaud Jean
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Forfait hospitalier; handicapes; exoneration
- Question écrite n° 34899 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Logement - Politique du logement - Contrat-cadre maison individuelle; enquetes de l'Observatoire de la conjoncture
- Question écrite n° 3489 de Mme d'Harcourt Florence
- Date de dépôt : 12/10/1981
- Service national - Appeles - Chef d'entreprise touristique; amenagement du temps de service
- Question écrite n° 348 de M. Sergheraert Maurice
- Date de dépôt : 13/07/1981
- Impot sur le revenu - Benefices industriels et commerciaux - Regime du reel simplifie; comptabilisation des recettes; utilisation d'un vehicule partiellement affecte a l'exercice de la profession
- Question au Gouvernement n° 348 de Mme Goeuriot Colette
- Date de dépôt : 07/10/1982
- Metaux - Emploi et activite - Acier
- Question orale sans débat n° 348 de M. Galley Robert
- Date de dépôt : 16/04/1983
- Justice - Fonctionnement: Aube - Tribunal competent en matiere de reglement judiciaire
- Question écrite n° 34900 de M. Haby René
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Metaux - Emploi et activite: Meurthe-et-Moselle - Siderurgie; bilan et perspectives
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