1152001 résultats trouvés
- Question écrite n° 34910 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Circulation routiere - Securite: Rhone - Points noirs; suppression; neuvieme plan; moyens financiers
- Question écrite n° 34911 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Politique exterieure - URSS - Nature du pouvoir sovietique; totalitarisme; attitude de la France
- Question écrite n° 34912 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Gouvernement - Premier ministre - Declaration sur les manifestations des professeurs de l'enseignement superieur
- Question écrite n° 34913 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; emission sur le President de la Republique realisee a Latche; cout
- Question écrite n° 34914 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Politique exterieure - Desarmement - Finlandisation; signification
- Question écrite n° 34915 de M. Mestre Philippe
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Postes: ministere - Personnel - Verificateurs du service de la distribution et de l'acheminement; statut; classement en categorie A
- Question écrite n° 34916 de M. Esdras Marcel
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Departements et territoires d'outre-mer - Guadeloupe: etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Constructions hospitalieres; renovation
- Question écrite n° 34917 de M. Haby René
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Professions et activites sociales - Auxiliaires de vie - Statut
- Question écrite n° 34918 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Francais: langue - Defense et usage - Appellation d'une voiture francaise: Acadiane
- Question écrite n° 34919 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 04/07/1983
- Francais: langue - Defense et usage - Appellation d'une voiture francaise: Acadiane
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