Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1126023 résultats trouvés

Question écrite n° 17813 de Mme Valérie Rabault: Date de dépôt : 14/05/2024; sécurité des biens et des personnes - Statistiques sur les carences ambulancières effectuées en 2023 - Statistiques sur les carences ambulancières effectuées en 2023
Question écrite n° 17731 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 14/05/2024; communes - Denain n'est plus assurée depuis le 1er janvier suite aux émeutes de l'été 2023 - Denain n'est plus assurée depuis le 1er janvier suite aux émeutes de l'été 2023
Question écrite n° 17822 de Mme Marianne Maximi: Date de dépôt : 14/05/2024; syndicats - Fusion des conventions collectives - Fusion des conventions collectives
Question écrite n° 17808 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 14/05/2024; santé - Santé périnatale en France - Santé périnatale en France
Question écrite n° 17768 de M. Jean-Marc Tellier: Date de dépôt : 14/05/2024; fonctionnaires et agents publics - Les oubliés du Ségur de la santé - Les oubliés du Ségur de la santé
N° 2614 - Proposition de résolution de Mme Béatrice Descamps visant à mieux évaluer les risques en termes de sécurité routière de la conduite sous l'effet de médicaments: Date de dépôt : 10/05/2024; Voir le dossier (Mieux évaluer les risques en termes de sécurité routière de la conduite sous l'effet de médicaments)
Amendement n° 2644 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600: Date de dépôt : 10/05/2024; Amendement de M. Prud'homme, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Caron, M. Carrière, M. Chauche, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Corbière, M. Coulomme, Mme Couturier, M. Davi, M. Delogu, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Etienne, M. Fernandes, Mme Ferrer, Mme Fiat, M. Gaillard, Mme Garrido, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Martinet, M. Mathieu, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Quatennens, M. Ratenon, M. Rome, M. Ruffin, M. Saintoul, M. Sala, Mme Simonnet, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé, M. Vannier et M. Walter - Article PREMIER - Tombé; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Question au Gouvernement n° 1821 de M. Frédéric Falcon: Date de dépôt : 08/05/2024; logement - Accès au logement social - Accès au logement social
Question au Gouvernement n° 1818 de M. Daniel Labaronne: Date de dépôt : 08/05/2024; industrie - Attractivité de la France - Attractivité de la France
Question au Gouvernement n° 1824 de Mme Marianne Maximi: Date de dépôt : 08/05/2024; agriculture - Projet de loi d’orientation agricole - Projet de loi d’orientation agricole