1488521 résultats trouvés
- Question écrite n° 98913 de M. Patrick Weiten
- Date de dépôt : 13/09/2016
- santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
- Question orale sans débat n° 1541 de M. Pierre-Yves Le Borgn'
- Date de dépôt : 22/11/2016
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - implantations consulaires. dispositif mobile. perspectives
- Question écrite n° 72898 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 27/01/2015
- animaux - frelons asiatiques - prolifération. lutte et prévention
- Question écrite n° 32929 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 16/07/2013
- transports urbains - RATP - titres de transport. fraudes. statistiques
- Question écrite n° 77720 de Mme Lucette Lousteau
- Date de dépôt : 07/04/2015
- sécurité routière - ceintures de sécurité - autocars. réglementation
- Question orale sans débat n° 209 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 12/03/2013
- politique sociale - centres communaux d'action sociale - missions. statistiques
- Question écrite n° 44248 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 03/12/2013
- enfants - protection - représentation corporelle. réglementation
- Question écrite n° 79750 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 19/05/2015
- énergie et carburants - énergie éolienne - implantation d'éoliennes. réglementation
- Question écrite n° 95649 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 10/05/2016
- énergie et carburants - énergie hydroélectrique - moulins à eau. perspectives
- Question écrite n° 40790 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 22/10/2013
- transports - politique des transports - Conseil économique, social et environnemental. rapport. propositions
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