1492357 résultats trouvés
- Question écrite n° 9383 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 13/11/2012
- associations - réglementation - associations reconnues d'utilité publique. statistiques
- Question écrite n° 44164 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 03/12/2013
- culture - politique culturelle - rapport. propositions
- Question écrite n° 69901 de M. Georges Fenech
- Date de dépôt : 25/11/2014
- mort - suicide - lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 3401 de M. Jean-Louis Touraine
- Date de dépôt : 02/12/2015
- santé - sida - lutte et prévention
- Question écrite n° 33125 de Mme Joëlle Huillier
- Date de dépôt : 23/07/2013
- commerce et artisanat - commerce - produits importés d'Israël. appel au boycottage. attitude de l'État
- Question écrite n° 2554 de Mme Danielle Auroi
- Date de dépôt : 07/08/2012
- énergie et carburants - économies d'énergie - agences territoriales. impôts commerciaux. assujettissement
- Question écrite n° 36622 de Mme Paola Zanetti
- Date de dépôt : 03/09/2013
- impôts et taxes - développement durable - déchets. production et traitement. réforme
- Question écrite n° 75847 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 17/03/2015
- déchets, pollution et nuisances - boues - épandage. réglementation
- Question écrite n° 14915 de M. Jean-Claude Gouget
- Date de dépôt : 01/01/2013
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question écrite n° 4600 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 18/09/2012
- enseignement supérieur - universités - établissement public d'aménagement. missions. Île-de-France
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