1495116 résultats trouvés
- Question écrite n° 85732 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 28/07/2015
- déchets, pollution et nuisances - air - coûts. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 86508 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 04/08/2015
- ministères et secrétariats d'État - anciens combattants - déplacement. bilan
- Question écrite n° 81853 de M. Georges Ginesta
- Date de dépôt : 23/06/2015
- énergie et carburants - électricité - stockage. CESE. rapport. propositions
- Question écrite n° 48623 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 04/02/2014
- enseignement : personnel - enseignants - mutations. réglementation
- Question écrite n° 62207 de Mme Marie-Hélène Fabre
- Date de dépôt : 29/07/2014
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - véhicules automobiles. vols. lutte et prévention
- Question écrite n° 29120 de M. Yves Fromion
- Date de dépôt : 11/06/2013
- police - police municipale - missions. exercice. revendications
- Question écrite n° 52166 de M. Bernard Reynès
- Date de dépôt : 18/03/2014
- impôt sur le revenu - assiette - contentieux fiscal. recours. délais
- Question écrite n° 7246 de M. Bernard Gérard
- Date de dépôt : 16/10/2012
- ministères et secrétariats d'État - budget, comptes publics et fonction publique : fonctionnement - documentation fiscale. diffusion
- Question écrite n° 77249 de M. Laurent Degallaix
- Date de dépôt : 31/03/2015
- télécommunications - Internet - opérateurs. obligations de surveillance. mise en oeuvre
- Question écrite n° 63736 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 09/09/2014
- politique extérieure - Arménie et Azerbaïdjan - Haut-Karabagh. conflit frontalier
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