1498713 résultats trouvés
- Question écrite n° 53252 de M. Durr Andr�
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement : personnel - Psychologues scolaires - Syndicat des psychologues de l'education nationale. representation
- Question écrite n° 53343 de M. Lajoinie Andr�
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Education physique et sportive - Enseignement secondaire : Puy-de-Dome - Academie de Clermont-Ferrand. fonctionnement
- Question écrite n° 53032 de M. Perrut Francisque
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Prestations familiales - Montant - Revalorisation
- Question écrite n° 53149 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement superieur - Etablissements : Moselle - Universite de Metz. fonctionnement
- Question écrite n° 53376 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Police - Police municipale - Licenciement d'un policier ayant refuse de verbaliser un maghrebin
- Question écrite n° 53159 de M. Stasi Bernard
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement : personnel - Medecine scolaire - Infirmieres. remunerations
- Question écrite n° 53365 de M. Couve Jean-Michel
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Prestations familiales - Montant - Revalorisation
- Question écrite n° 53071 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Education physique et sportive - Personnel - Charges d'enseignement. statut
- Question écrite n° 53243 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Retraites : generalites - Financement - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 53197 de M. Garrec Ren�
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Impot sur le revenu - BIC - Code general des impots, article 42 septies. application. primes regionales a l'emploi. primes d'amenagement du territoire
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