1498713 résultats trouvés
- Question écrite n° 53057 de M. Bassinet Philippe
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement secondaire : personnel - Professeurs certifies - Acces a la hors classe
- Question écrite n° 53140 de M. Mas Roger
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Retraites : regimes autonomes et speciaux - Professions liberales : montant des pensions - Medecins. avantage social vieillesse. perspectives
- Question écrite n° 53060 de M. Bouquet Jean-Pierre
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement - Medecine scolaire - Infirmieres. remplacement par des secouristes lingeres
- Question écrite n° 53301 de M. Pinte �tienne
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Fonctionnaires et agents publics - Carriere - Avancement. prise en compte des periodes de service national
- Question écrite n° 53017 de M. Fuchs Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Assurance maladie maternite : prestations - Frais d'hospitalisation - Forfait hospitalier. montant
- Question écrite n° 53151 de M. de Gastines Henri
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Education nationale : personnel - Frais de deplacement. remboursement
- Question écrite n° 53268 de M. Philibert Jean-Pierre
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Impot sur les societes - Politique fiscale - Credit d'impot pour augmentation du capital
- Question écrite n° 53114 de M. Thauvin Michel
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement : personnel - Remunerations - Maitres auxiliaires. paiement. delais
- Question écrite n° 53069 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Education nationale : budget - Part consacree a la revalorisation de la condition enseignante
- Question écrite n° 53076 de M. Dolez Marc
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Emploi - Politique et reglementation - Comite national de la politique d'insertion par l'economique. bilan et perspectives
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