1509016 résultats trouvés
- Question écrite n° 71438 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 16/12/2014
- postes - La Poste - propositions de la CGT. organisation. perspectives
- Question écrite n° 17466 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 05/02/2013
- personnes âgées - protection - téléassistance. contrats. clauses abusives
- Question écrite n° 2107 de M. Pascal Cherki
- Date de dépôt : 31/07/2012
- gens du voyage - contrôle - titres de circulation. réglementation
- Question écrite n° 81306 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 16/06/2015
- arts et spectacles - salles de cinéma - implantations. régulation
- Question écrite n° 77144 de M. Michel Heinrich
- Date de dépôt : 31/03/2015
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement
- Question écrite n° 39464 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 08/10/2013
- impôts et taxes - crédit d'impôt recherche - Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question orale sans débat n° 240 de M. Christophe Priou
- Date de dépôt : 12/03/2013
- sécurité publique - plans de prévention des risques - Donges. servitude des riverains. prise en charge. Loire-Atlantique
- Question écrite n° 70066 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 25/11/2014
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - insécurité. lutte et prévention. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 90176 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 13/10/2015
- patrimoine culturel - armes et véhicules militaires de collection - détention. réglementation
- Question écrite n° 75884 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 17/03/2015
- défense - personnel - militaires. formation. rapport parlementaire. propositions
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