1514747 résultats trouvés
- Question écrite n° 10714 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 20/11/2012
- marchés publics - paiement - délais. statistiques
- Question écrite n° 50567 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 25/02/2014
- élevage - maladies du bétail - tuberculose bovine. lutte et prévention
- Question écrite n° 43351 de M. Alain Rodet
- Date de dépôt : 26/11/2013
- élections et référendums - listes électorales - radiation. réglementation
- Question écrite n° 3435 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 28/08/2012
- ministères et secrétariats d'État - sports, jeunesse, éducation populaire et vie associative : missions - inspecteurs généraux de la jeunesse et des sports. statistiques
- Question écrite n° 93713 de Mme Laurence Arribagé
- Date de dépôt : 01/03/2016
- transports - réglementation - voitures de tourisme avec chauffeur
- Question écrite n° 103840 de Mme Laurence Arribagé
- Date de dépôt : 11/04/2017
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- Question écrite n° 45372 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 10/12/2013
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 4444 de M. Michel Liebgott
- Date de dépôt : 18/09/2012
- banques et établissements financiers - prêts - taux effectif global. réglementation. contrôles
- Question écrite n° 52619 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 25/03/2014
- enfants - crèches et garderies - normes. conséquences. capacités d'accueil
- Question écrite n° 17831 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 12/02/2013
- chômage : indemnisation - réforme - rapport. Cour des comptes. conclusions
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