1510191 résultats trouvés
- Question écrite n° 20000 de M. Olivier Faure
- Date de dépôt : 05/03/2013
- consommation - crédit - surendettement. lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 3116 de M. Carlos Da Silva
- Date de dépôt : 16/07/2015
- femmes - sécurité - harcèlement. transport en commun. lutte et prévention
- Question écrite n° 40218 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 15/10/2013
- santé - maladie de Parkinson - prise en charge
- Question écrite n° 2709 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 07/08/2012
- ministères et secrétariats d'État - décentralisation - missions. perspectives
- Question écrite n° 43218 de M. Pierre-Alain Muet
- Date de dépôt : 26/11/2013
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution. FINUL
- Question orale sans débat n° 820 de M. Boinali Said
- Date de dépôt : 20/01/2015
- outre-mer - DOM-ROM : Mayotte - étrangers. conditions d'entrée et de séjour. réglementation
- Question écrite n° 44105 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 03/12/2013
- culture - politique culturelle - rapport. propositions
- Question écrite n° 86798 de M. Éric Straumann
- Date de dépôt : 11/08/2015
- élevage - viandes - prix. soutien
- Question écrite n° 100377 de Mme Luce Pane
- Date de dépôt : 01/11/2016
- politique extérieure - Syrie - prisonniers. conditions de détention. attitude de la France
- Question écrite n° 69162 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 18/11/2014
- ordre public - police et gendarmerie - véhicules. remplacement. budget. rapport parlementaire
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