Résultats de la recherche

1510191 résultats trouvés

Question écrite n° 18810 de M. Éric Straumann
Date de dépôt : 19/02/2013
justice - Cour des comptes - rapport 2013. données statistiques. exactitude
Question écrite n° 10337 de M. Philippe Meunier
Date de dépôt : 20/11/2012
emploi - politique de l'emploi - seniors. perspectives
Question écrite n° 5155 de M. Claude Goasguen
Date de dépôt : 25/09/2012
droit pénal - garde à vue - réforme. mise en oeuvre
Question écrite n° 66717 de M. Élie Aboud
Date de dépôt : 21/10/2014
anciens combattants et victimes de guerre - revendications - médailles militaires
Question orale sans débat n° 1060 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 12/05/2015
enseignement - manuels et fournitures - manuels. collèges. changement programmes. conséquences
Question écrite n° 70809 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 09/12/2014
impôt sur les sociétés - politique fiscale - grandes entreprises. PME. disparités
Question écrite n° 49539 de M. Jean-Pierre Vigier
Date de dépôt : 11/02/2014
presse et livres - presse - diffuseurs. revendications
Question écrite n° 3955 de M. Jean-Jacques Cottel
Date de dépôt : 11/09/2012
énergie et carburants - énergie éolienne - implantations d'éoliennes. réglementation
Question écrite n° 32081 de Mme Marianne Dubois
Date de dépôt : 09/07/2013
santé - protection - crème solaire
Question écrite n° 40921 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 29/10/2013
collectivités territoriales - finances - Cour des comptes. rapport. propositions