1510191 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3830 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 07/04/2016
- agriculture - agriculteurs - soutien. mesures
- Question écrite n° 1162 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/07/2012
- outre-mer - DOM-ROM : Guadeloupe - agriculture. aides de l'État. bénéficiaires
- Question écrite n° 103448 de Mme Monique Rabin
- Date de dépôt : 21/03/2017
- animaux - protection - maltraitance. lutte et prévention
- Question écrite n° 38420 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 24/09/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - zones rurales. délinquance. lutte et prévention
- Question écrite n° 46727 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 24/12/2013
- enfants - petite enfance - accueil. développement. rapport. propositions
- Question au Gouvernement n° 2096 de Mme Élisabeth Guigou
- Date de dépôt : 11/09/2014
- politique extérieure - Iraq - situation des populations. attitude de la France
- Question écrite n° 32802 de M. Jean-Jacques Guillet
- Date de dépôt : 16/07/2013
- recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 91922 de M. Bernard Brochand
- Date de dépôt : 15/12/2015
- ministères et secrétariats d'État - budget : services extérieurs - douanes. restructuration. perspectives
- Question écrite n° 45154 de Mme Laurence Abeille
- Date de dépôt : 10/12/2013
- chasse et pêche - chasse - âge minimum. réglementation
- Question orale sans débat n° 762 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 18/11/2014
- sécurité sociale - caisses de retraite - CIPAV. dysfonctionnements
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