1510191 résultats trouvés
- Question écrite n° 14111 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 18/12/2012
- transports par eau - transports maritimes - sécurité. Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 57664 de M. Céleste Lett
- Date de dépôt : 17/06/2014
- sécurité publique - réglementation - appareil à laser. conditions de détention. astronomie
- Question au Gouvernement n° 1489 de Mme Laurence Dumont
- Date de dépôt : 08/01/2014
- enseignement - programmes - éducation numérique. perspectives
- Question écrite n° 511 de M. Jean-Louis Christ
- Date de dépôt : 10/07/2012
- déchets, pollution et nuisances - déchets médicaux - élimination. réglementation
- Question au Gouvernement n° 1812 de M. Alain Marc
- Date de dépôt : 08/05/2014
- collectivités territoriales - décentralisation - réforme territoriale. orientations
- Question écrite n° 381 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 03/07/2012
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - revendications
- Question écrite n° 81033 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 09/06/2015
- enseignement secondaire - programmes - collèges. langues régionales. perspectives
- Question écrite n° 92720 de M. Nicolas Dhuicq
- Date de dépôt : 26/01/2016
- système pénitentiaire - personnel - équipes cynophiles. armement. perspectives
- Question écrite n° 100123 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 25/10/2016
- défense - sécurité - renseignement. statistiques
- Question écrite n° 57107 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 10/06/2014
- papiers d'identité - carte nationale d'identité - durée de validité. passage aux frontières
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