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Question écrite n° 93773 de M. Étienne Blanc
Date de dépôt : 08/03/2016
cours d'eau, étangs et lacs - aménagement et protection - rivières. continuité écologique. directive européenne
Question écrite n° 80580 de M. Yannick Favennec
Date de dépôt : 02/06/2015
professions de santé - médecins spécialistes - zones rurales. effectifs
Question écrite n° 98747 de Mme Sophie Rohfritsch
Date de dépôt : 06/09/2016
santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
Question écrite n° 6214 de M. Guillaume Larrivé
Date de dépôt : 02/10/2012
travail - coût du travail - statistiques. comparaison
Question écrite n° 75329 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 10/03/2015
chasse et pêche - pêche - associations agréées. adhésion obligatoire. coût
Question écrite n° 12229 de M. Jacques Pélissard
Date de dépôt : 04/12/2012
agriculture - PAC - programme européen d'aide aux plus démunis. perspectives
Question écrite n° 58860 de Mme Martine Faure
Date de dépôt : 01/07/2014
professions de santé - optométristes - reconnaissance de la profession
Question écrite n° 48861 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 04/02/2014
politique extérieure - coopération culturelle - réseau culturel. rapport parlementaire. recommandations
Question écrite n° 39604 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
Date de dépôt : 08/10/2013
politique sociale - pauvreté - lutte et prévention
Question au Gouvernement n° 3302 de M. Christophe Caresche
Date de dépôt : 05/11/2015
banques et établissements financiers - activités - régulation. perspectives