1510192 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1373 de Mme Jeanine Dubié
- Date de dépôt : 22/03/2016
- communes - maires - indemnités. perspectives
- Question orale sans débat n° 82 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 15/01/2013
- transports ferroviaires - transport de marchandises - matières dangereuses. circulation en zone urbaine. Seine-Saint-Denis
- Question écrite n° 43306 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 26/11/2013
- coopération intercommunale - syndicats intercommunaux - régies. réglementation
- Question écrite n° 396 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 03/07/2012
- santé - recherche - traitements. infertilité
- Question écrite n° 63296 de M. Charles de La Verpillière
- Date de dépôt : 26/08/2014
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés bâties - constructions neuves. exonération. formalités. réglementation
- Question écrite n° 77536 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 07/04/2015
- industrie - cuirs et peaux - chaussures. mention « fait main ». réglementation
- Question écrite n° 18704 de M. Luc Chatel
- Date de dépôt : 19/02/2013
- enseignement secondaire - programmes - dispositif culture-lycée. bilan
- Question écrite n° 92564 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 19/01/2016
- transports aériens - personnel - agents de sûreté. habilitation. réglementation
- Question écrite n° 4557 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 18/09/2012
- énergie et carburants - gazole - usages non routiers. fiscalité
- Question écrite n° 70924 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 09/12/2014
- professions de santé - chirurgiens-dentistes - prothèses dentaires. compétences. conflits d'intérêts
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