1516484 résultats trouvés
- Question écrite n° 35102 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 30/07/2013
- sports - politique du sport - soutiens de l'État. rapport. propositions
- Question écrite n° 91746 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 08/12/2015
- sécurité routière - permis de conduire - suspension. réglementation
- Question écrite n° 83972 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 30/06/2015
- télécommunications - Internet - numérique. couverture géographique
- Question écrite n° 26975 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 21/05/2013
- rapatriés - politique à l'égard des rapatriés - harkis
- Question écrite n° 32167 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 09/07/2013
- transports urbains - RATP - titres de transport. fraudes. statistiques
- Question écrite n° 6547 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 09/10/2012
- handicapés - insertion professionnelle et sociale - fonction publique. perspectives
- Question écrite n° 35539 de Mme Françoise Imbert
- Date de dépôt : 06/08/2013
- professions de santé - infirmiers - spécialisation en puériculture. formation
- Question écrite n° 71748 de Mme Martine Pinville
- Date de dépôt : 23/12/2014
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - missions. perspectives
- Question écrite n° 66712 de M. Élie Aboud
- Date de dépôt : 21/10/2014
- anciens combattants et victimes de guerre - conjoints survivants - revendications
- Question écrite n° 74138 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 17/02/2015
- logement - expulsions - prévention. rapport
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