1517803 résultats trouvés
- Question écrite n° 14277 de Mme Anne Grommerch
- Date de dépôt : 25/12/2012
- démographie - recensements - données collectées. maires. accès
- Question écrite n° 14054 de Mme Josette Pons
- Date de dépôt : 18/12/2012
- sécurité publique - secours - sécurité civile. moyens. Var
- Question écrite n° 91442 de Mme Chaynesse Khirouni
- Date de dépôt : 01/12/2015
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - dépendance. perspectives
- Question écrite n° 18774 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 19/02/2013
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. perspectives
- Question écrite n° 94316 de M. Thierry Robert
- Date de dépôt : 22/03/2016
- outre-mer - DOM-ROM : La Réunion - mer et littoral. accidents. attaques de requins. lutte et prévention
- Question écrite n° 94043 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 15/03/2016
- impôts et taxes - contribution au service public de l'électricité - perspectives
- Question écrite n° 18646 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 19/02/2013
- élevage - chevaux de trait - utilisation. développement
- Question écrite n° 34802 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 30/07/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 57447 de M. Jean-Claude Buisine
- Date de dépôt : 17/06/2014
- enseignement technique et professionnel - diplômes - filière sportive. brevet d'aptitude professionnelle d'assistant animateur technicien. réforme. conséquences
- Question écrite n° 23535 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 09/04/2013
- hôtellerie et restauration - restaurants - labels. maître-restaurateur. promotion
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