Résultats de la recherche

1518915 résultats trouvés

Amendement n° 1513 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1639: Date de dépôt : 03/01/2014; Amendement de M. Peiro - Article 26 - Adopté; Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 657 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 12/03/2015; Amendement de Mme Florence Delaunay - Article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 509 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - deuxième lecture - n° 2872: Date de dépôt : 25/06/2015; Amendement de Mme Vautrin, M. Mathis, M. Straumann, M. Abad, M. Apparu, M. Dhuicq, M. Philippe Armand Martin, M. Dassault, M. Gest, M. Chevrollier, M. Teissier et M. Salen - Article 4 - Non soutenu; Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
Amendement n° 133 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096: Date de dépôt : 28/10/2015; Amendement de M. de Courson, rapporteur - Article 24 - Adopté; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
Amendement n° 184 - RÉFORME DE L'ASILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2182: Date de dépôt : 21/11/2014; Amendement de M. Robiliard - Article 15 - Rejeté; Voir le dossier (Affaires étrangères : réforme de l'asile)
Amendement n° 28 - EGALITÉ RÉELLE OUTRE-MER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4000: Date de dépôt : 24/09/2016; Amendement de Mme Orphé, rapporteure - Après l'article 10 - Adopté; Voir le dossier (Outre-mer : égalité réelle outre-mer et dispositions en matière sociale et économique)
Amendement n° 433 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 11/03/2015; Amendement de M. Chrétien - Article 35 - Non soutenu; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 31 - DÉVELOPPEMENT ET ENCADREMENT DES STAGES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1792: Date de dépôt : 14/02/2014; Amendement de Mme Fraysse, M. Asensi, M. Bocquet, Mme Buffet, M. Candelier, M. Carvalho, M. Charroux, M. Chassaigne, M. Dolez et M. Sansu - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Travail : développement, encadrement des stages et statut des stagiaires)
Amendement n° 78 - TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (PROJET DE LOI) - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1109: Date de dépôt : 13/06/2013; Amendement de M. Morel-A-L'Huissier - Article 19 - Non soutenu; Voir le dossier (Pouvoirs publics : transparence de la vie publique (2 projets de loi))
Amendement n° 132 - ARTISANAT, COMMERCE ET TRÈS PETITES ENTREPRISES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1338: Date de dépôt : 24/01/2014; Amendement de M. Grandguillaume et M. Verdier, rapporteur - Après l'article 12 - Retiré; Voir le dossier (Economie : artisanat, commerce et très petites entreprises)