1521171 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1545 de Mme Marie-Louise Fort
- Date de dépôt : 22/01/2014
- ministères et secrétariats d'État - relations avec le Parlement - ministre. propos. excuses
- Question écrite n° 14906 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 01/01/2013
- pharmacie et médicaments - officines - collecte. médicaments non utilisés. réglementation
- Question écrite n° 91143 de M. Olivier Carré
- Date de dépôt : 17/11/2015
- plus-values : imposition - réglementation - cession immobilière. lotisseur. revente
- Question écrite n° 80925 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 09/06/2015
- droits de l'Homme et libertés publiques - droits économiques et sociaux - rapport. recommandations
- Question au Gouvernement n° 523 de M. Thierry Braillard
- Date de dépôt : 13/02/2013
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagements. conséquences
- Question écrite n° 18341 de M. Christophe Sirugue
- Date de dépôt : 12/02/2013
- sécurité routière - permis de conduire - brevet d'aptitude à la formation des moniteurs. accès
- Question écrite n° 90387 de M. Éric Jalton
- Date de dépôt : 20/10/2015
- outre-mer - DOM-ROM : Guadeloupe - agriculture. déclaration de calamité agricole
- Question écrite n° 61747 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 29/07/2014
- emploi - politique de l'emploi - seniors. perspectives
- Question écrite n° 46363 de M. Éric Jalton
- Date de dépôt : 17/12/2013
- outre-mer - ventes et échanges - commerce électronique. frais de livraison
- Question écrite n° 47148 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 24/12/2013
- sécurité publique - sapeurs-pompiers professionnels - carrière. réforme
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