1521125 résultats trouvés
- Question écrite n° 37951 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 24/09/2013
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 90218 de M. Michel Pajon
- Date de dépôt : 13/10/2015
- santé - psychiatrie - psychiatrie hospitalière. perspectives
- Question écrite n° 41542 de M. Jean-Michel Villaumé
- Date de dépôt : 05/11/2013
- formation professionnelle - apprentissage - développement
- Question écrite n° 83731 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. suppression
- Question écrite n° 56607 de M. Vincent Burroni
- Date de dépôt : 03/06/2014
- impôt sur le revenu - crédit d'impôt - handicapés. travaux d'aménagement. réglementation
- Question orale sans débat n° 1561 de M. Jean-Marie Tétart
- Date de dépôt : 06/12/2016
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - FIPD. vidéo-protection. collectivités territoriales. financement
- Question écrite n° 29000 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 11/06/2013
- famille - familles monoparentales - précarité. lutte et prévention
- Question écrite n° 14246 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 25/12/2012
- chambres consulaires - chambres de métiers et de l'artisanat - politique fiscale
- Question écrite n° 99070 de M. Alain Ballay
- Date de dépôt : 20/09/2016
- produits dangereux - pesticides - utilisation. conséquences
- Question écrite n° 35551 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 06/08/2013
- recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
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