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Question écrite n° 48333 de M. François Sauvadet
Date de dépôt : 28/01/2014
patrimoine culturel - archéologie - détecteurs de métaux. utilisation. réglementation
Question écrite n° 81507 de M. Lionel Tardy
Date de dépôt : 16/06/2015
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - commissions administratives à caractère consultatif. missions. pertinence
Question écrite n° 46153 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 17/12/2013
formation professionnelle - formation en alternance - fonction publique. PACTE. champ d'application
Question écrite n° 29177 de M. Alain Marc
Date de dépôt : 11/06/2013
recherche - santé - excipients pharmaceutiques. développement
Question écrite n° 85564 de M. Sylvain Berrios
Date de dépôt : 21/07/2015
politique extérieure - Afrique de l'Ouest - droits de l'Homme. attitude de la France
Question écrite n° 75171 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 03/03/2015
produits dangereux - produits phytosanitaires - plan Ecophyto. rapport d'évaluation. bilan et perspectives
Question écrite n° 5222 de M. Joël Giraud
Date de dépôt : 25/09/2012
environnement - réserves naturelles - missions. moyens
Question écrite n° 13729 de M. Jacques Pélissard
Date de dépôt : 18/12/2012
énergie et carburants - énergie photovoltaïque - obligation d'achat. suspension. incidences
Question écrite n° 18724 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 19/02/2013
établissements de santé - hôpitaux - restructurations. rapport. propositions
Question écrite n° 47033 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 24/12/2013
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens