Résultats de la recherche

1523237 résultats trouvés

Question écrite n° 18306 de M. Richard Ferrand
Date de dépôt : 12/02/2013
santé - politique de la santé - données publiques. usagers. accès
Question écrite n° 103723 de M. Jean-Pierre Decool
Date de dépôt : 04/04/2017
personnes âgées - politique à l'égard des personnes âgées - organes de réflexion. associations de retraités. représentativité
Question écrite n° 5127 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 25/09/2012
communes - conseillers municipaux - délibérations. comptes-rendus. réglementation
Question écrite n° 19770 de M. Jean-Pierre Dufau
Date de dépôt : 26/02/2013
santé - endométriose - prise en charge
Question écrite n° 64261 de M. Philippe Briand
Date de dépôt : 16/09/2014
santé - tabagisme - cigarettes non combustibles. utilisation. réglementation
Question écrite n° 32789 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 16/07/2013
recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
Question écrite n° 52195 de M. Christian Estrosi
Date de dépôt : 18/03/2014
justice - fonctionnement - Commission de modernisation de l'action publique. rapport. propositions
Question écrite n° 33231 de M. Philippe Le Ray
Date de dépôt : 23/07/2013
élevage - volailles - exportations. concurrence. Brésil
Question orale sans débat n° 260 de Mme Sandrine Doucet
Date de dépôt : 16/04/2013
transports par eau - ports - Bordeaux. activités. diversification. Gironde
Question écrite n° 56576 de Mme Sophie Dessus
Date de dépôt : 03/06/2014
étrangers - titres de séjour - délivrance. coûts