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Question écrite n° 28607 de M. Armand Jung
Date de dépôt : 04/06/2013
sang et organes humains - dons - moelle osseuse. perspectives
Question écrite n° 26531 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 21/05/2013
assurance maladie maternité : prestations - remboursement - réduction. perspectives
Question écrite n° 91476 de M. Christophe Premat
Date de dépôt : 01/12/2015
politique extérieure - francophonie - promotion. perspectives
Question écrite n° 17210 de M. Christophe Guilloteau
Date de dépôt : 05/02/2013
enfants - crèches et garderies - capacités d'accueil. perspectives
Question écrite n° 39618 de M. Yannick Favennec
Date de dépôt : 08/10/2013
presse et livres - presse - aides de l'État. réforme
Question écrite n° 4364 de M. Rudy Salles
Date de dépôt : 11/09/2012
ventes et échanges - commerce électronique - cartes bancaires. fraudes. lutte et prévention
Question écrite n° 78532 de M. Rudy Salles
Date de dépôt : 21/04/2015
santé - vaccinations - adjuvants. réduction. perspectives
Question écrite n° 47455 de M. Joaquim Pueyo
Date de dépôt : 14/01/2014
audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement. perspectives
Question écrite n° 60005 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 08/07/2014
télécommunications - Internet - cybercriminalité. rapport. préconisations
Question orale sans débat n° 806 de Mme Nicole Ameline
Date de dépôt : 25/11/2014
santé - établissements - maternité de la Côte Fleurie. maintien. perspectives