Résultats de la recherche

1529092 résultats trouvés

Question écrite n° 47536 de M. Kléber Mesquida
Date de dépôt : 14/01/2014
enseignement supérieur : personnel - enseignants - classes préparatoires. horaires
Question écrite n° 89613 de M. Damien Abad
Date de dépôt : 06/10/2015
agriculture - apiculture - pesticides. réglementation
Question écrite n° 27572 de M. Jean-Claude Bouchet
Date de dépôt : 28/05/2013
contributions indirectes - accises - alcools. taux. perspectives
Question écrite n° 4882 de M. Michel Vauzelle
Date de dépôt : 18/09/2012
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - comité interministériel. orientations. Marseille
Question écrite n° 60996 de Mme Annie Le Houerou
Date de dépôt : 22/07/2014
enseignement - politique de l'éducation - marché du numérique
Question écrite n° 85624 de Mme Jeanine Dubié
Date de dépôt : 21/07/2015
tourisme et loisirs - réglementation - taxe de séjour. perspectives
Question écrite n° 39770 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 08/10/2013
télécommunications - téléphone - portables. antennes-relais. installation. réglementation
Question écrite n° 72295 de M. Xavier Bertrand
Date de dépôt : 06/01/2015
sécurité sociale - Carsat - Nord-Picardie. dysfonctionnements. moyens
Question écrite n° 46968 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 24/12/2013
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
Question écrite n° 57601 de M. Jacques Cresta
Date de dépôt : 17/06/2014
professions de santé - infirmiers anesthésistes - formation. diplômes