1533334 résultats trouvés
- Question écrite n° 58774 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 01/07/2014
- personnes âgées - politique à l'égard des personnes âgées - vieillissement. réforme. mise en oeuvre
- Question écrite n° 62757 de M. Bernard Gérard
- Date de dépôt : 05/08/2014
- santé - aide médicale urgente - numéro unique d'appel. pertinence
- Question écrite n° 23422 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 09/04/2013
- enseignement - cantines scolaires - repas. qualité. réglementation
- Question écrite n° 61715 de M. Charles de La Verpillière
- Date de dépôt : 29/07/2014
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - prospectus publicitaires. réduction
- Question écrite n° 81109 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 09/06/2015
- justice - procédures - délais
- Question écrite n° 80874 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 09/06/2015
- droits de l'Homme et libertés publiques - droits économiques et sociaux - rapport. recommandations
- Question écrite n° 41332 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 05/11/2013
- architecture - CAUE - réglementation. perspectives
- Question écrite n° 27395 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 28/05/2013
- enseignement - politique de l'éducation - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question orale sans débat n° 1084 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 26/05/2015
- aménagement du territoire - politique de la ville - quartiers prioritaires. crédits. répartition
- Question écrite n° 14383 de Mme Monique Orphé
- Date de dépôt : 25/12/2012
- femmes - politique à l'égard des femmes - femmes victimes de violences
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