1131639 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1819 de M. David Guiraud
- Date de dépôt : 08/05/2024
- presse et livres - Liberté de la presse - Liberté de la presse
- Question au Gouvernement n° 1816 de Mme Sandrine Rousseau
- Date de dépôt : 08/05/2024
- énergie et carburants - Forage pétrolier en Seine-et-Marne - Forage pétrolier en Seine-et-Marne
- Question au Gouvernement n° 1813 de Mme Sabine Thillaye
- Date de dépôt : 08/05/2024
- industrie - Industrie de défense européenneiun - Industrie de défense européenneiun
- Question au Gouvernement n° 1825 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 08/05/2024
- énergie et carburants - Interdiction des voitures thermiques - Interdiction des voitures thermiques
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 mai 2024
- Date de séance : 07/05/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique
- 3. Impact du pacte sur la migration et l’asile sur la France
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2611 rapport - Rapport de M. Nicolas Metzdorf sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par le Sénat, portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (n°2424).
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Voir le dossier (Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie)
- N° 2610 rapport - Rapport d'enquête de M. Aurélien Saintoul sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Voir le dossier (L'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre)
- Amendement n° 1609 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de Mme Vidal, M. Bothorel, Mme Piron, Mme Maud Petit, M. Fait et M. Travert - Article 7 - Retiré
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- N° 2601 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Aurélie Trouvé déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Voir le dossier (Observations sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture)
- Question écrite n° 17631 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Mutualité sociale agricole - Travailleurs sociaux MSA / Ségur de la santé - Travailleurs sociaux MSA / Ségur de la santé
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