1131639 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 732 de Mme Maud Gatel
- Date de dépôt : 07/05/2024
- lieux de privation de liberté - Prison de la Santé et surpopulation carcérale - Prison de la Santé et surpopulation carcérale
- Question écrite n° 17617 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 07/05/2024
- impôts locaux - Extension de la majoration THRS aux EPCI - Extension de la majoration THRS aux EPCI
- Question écrite n° 17627 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 07/05/2024
- médecine - Des délais trop longs pour obtenir un rendez-vous médical - Des délais trop longs pour obtenir un rendez-vous médical
- Question écrite n° 17683 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
- Date de dépôt : 07/05/2024
- services à la personne - Préconisations relatives aux services d'aide à la personne - Préconisations relatives aux services d'aide à la personne
- Question écrite n° 17637 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 07/05/2024
- outre-mer - Déploiement du Pass Sport dans les départements d'outre-mer - Déploiement du Pass Sport dans les départements d'outre-mer
- Question écrite n° 17553 de M. Ludovic Mendes
- Date de dépôt : 07/05/2024
- collectivités territoriales - Difficultés pour assurer les digues domaniales suite loi MAPTAM - Difficultés pour assurer les digues domaniales suite loi MAPTAM
- Question écrite n° 17690 de M. Benoît Bordat
- Date de dépôt : 07/05/2024
- terrorisme - Renouvellement du contrat capacitaire de lutte contre le terrorisme NRBC - Renouvellement du contrat capacitaire de lutte contre le terrorisme NRBC
- Question écrite n° 17537 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 07/05/2024
- assurance maladie maternité - Revalorisation des actes des infirmiers libéraux - Revalorisation des actes des infirmiers libéraux
- Question orale sans débat n° 743 de Mme Rachel Keke
- Date de dépôt : 07/05/2024
- nuisances - Nuisances sonores et pollutions chimiques générées par l'autoroute A6 - Nuisances sonores et pollutions chimiques générées par l'autoroute A6
- Question écrite n° 17619 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 07/05/2024
- industrie - Préservation des 400 emplois de MA France, sous-traitant du groupe Stellantis - Préservation des 400 emplois de MA France, sous-traitant du groupe Stellantis
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