1491269 résultats trouvés
- Question écrite n° 1023 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Drogue - Lutte et prevention - Douanes; interpellations et saisies; statistiques de 1977 a 1980
- Question écrite n° 1024 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Impots et taxes - Taxe sur les salaires - Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure; exoneration
- Question écrite n° 1025 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Commerce exterieur - Japon - Evolution de la balance commerciale; exportations de la France et de la CEE vers le Japon
- Question écrite n° 1026 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Propriete industrielle - Marques de fabrique - Contrefacons; CEE; statistiques; recommandations de la chambre de commerce internationale; attitude de la France
- Question écrite n° 1027 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Politique exterieure - Maroc - Phosphates; uranium; attitude de la France; Etats-Unis; Republique Federale d'Allemagne
- Question écrite n° 1028 de M. Esdras Marcel
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Departements et territoires d'outre-mer - Guadeloupe: banques et etablissements financiers - Saint-Martin; Banque nationale de Paris; agence; creation
- Question écrite n° 1029 de M. Esdras Marcel
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Departements et territoires d'outre-mer - Guadeloupe: banques et etablissements financiers - Saint-Martin; Credit agricole; agence; creation
- Question écrite n° 1030 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Transports fluviaux - Voies navigables - Liaison Rhin Rhone; amenagement; mise a grand gabarit; moyens financiers; bilan et perspectives
- Question écrite n° 1031 de M. Mayoud Alain
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Agriculture - Politique agricole - Fruits et legumes; vins et viticulture
- Question écrite n° 1032 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement - Personnel - Agents et ouvriers; duree du travail; effectifs de personnel
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