1495118 résultats trouvés
- Question écrite n° 959 de M. Santrot Jacques
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Communes - Personnel - Liste d'aptitude a un emploi communal; repartition par grade; ingenieurs subdivisionnaires
- Question écrite n° 960 de M. Sarre Georges
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Sectes et societes secretes - Activites - Controle
- Question écrite n° 961 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Affaires culturelles - Etablissements d'animation culturelle - Effectifs de personnel; moyens financiers
- Question écrite n° 962 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Environnement: ministere - Institut geographique national - Fonctionnement; reforme
- Question écrite n° 963 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Chasse - Reglementation: Ile-de-France - Zones d'habitat dense
- Question écrite n° 964 de M. Souchon René
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Emploi et activite - Politique de l'emploi: Cantal - Aurillac
- Question écrite n° 965 de M. Senes Gilbert
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Paiement des pensions - Paiement mensuel
- Question écrite n° 966 de M. Souchon René
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Associations et mouvements - Moyens financiers - Associations a but non lucratif; jeux et paris; jeux de loto
- Question écrite n° 967 de M. Souchon René
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Tourisme et loisirs - Etablissements d'hebergement: Cantal - Villages vacances; communes; finances locales
- Question écrite n° 968 de M. Souchon René
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Communes - Personnel - Agents non titulaires; licenciement; reglementation; chomage; indemnisation; ASSEDIC
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