1499836 résultats trouvés
- Question écrite n° 1156 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Politique exterieure - Energie - Dialogue euroarabe; bilan et perspectives
- Question écrite n° 1157 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Recherche scientifique et technique - Politique de la recherche - Industrie de la mecanique; aides de l'Etat; mesures adoptees et objectifs pour les dix prochaines annees
- Question écrite n° 1158 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Impots locaux - Taxe professionnelle - Industries de main-d'oeuvre; montant
- Question écrite n° 1159 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Metaux - Commerce exterieur - Aciers speciaux; exportations vers les Etats-Unis
- Question écrite n° 1160 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Permis de conduire - Auto-ecoles - Emploi et activite; taxe interieure sur les produits petroliers; taxe professionnelle; taxe sur la valeur ajoutee; taxe sur les vehicules a moteur
- Question écrite n° 1161 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Dechets et produits de la recuperation - Huiles - Huiles usagees; brulage; autorisation a des fins de chauffage; garages
- Question écrite n° 1162 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Communaute europeenne - Circulation routiere - Securite; cycles; casque; port obligatoire; normes
- Question écrite n° 1163 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Energie - Energies nouvelles - Biomasse; bois de feu
- Question écrite n° 1164 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Minerais - Uranium - Commerce exterieur; importations; statistiques
- Question écrite n° 1165 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Industrie des microplaquettes
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