Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1499836 résultats trouvés

Question écrite n° 1166 de M. Couste Pierre-Bernard: Date de dépôt : 03/08/1981; Informatique - Politique de l'informatique# - Bilan et perspectives; agence de l'informatique
Question écrite n° 1167 de M. Couste Pierre-Bernard: Date de dépôt : 03/08/1981; Femmes - Politique en faveur des femmes - Legislation francaise; bilan et perspectives; CEE; rapport Maij-Weggen
Question écrite n° 1168 de M. Couste Pierre-Bernard: Date de dépôt : 03/08/1981; Ordre public - Attentats - Attentats non suivis de poursuites judiciaires; groupes ou organisations ayant revendique des attentats; statistiques depuis 1960
Question écrite n° 1169 de M. Couste Pierre-Bernard: Date de dépôt : 03/08/1981; Police - Fonctionnement - Delais d'intervention; statistiques
Question écrite n° 1170 de M. Beix Roland: Date de dépôt : 03/08/1981; Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Lutte contre la mucovicidose
Question écrite n° 1171 de M. Beix Roland: Date de dépôt : 03/08/1981; Personnes agees - Etablissements d'accueil - Personnel; remunerations; indemnite pour travail de nuit
Question écrite n° 1172 de M. Besson Louis: Date de dépôt : 03/08/1981; Education physique et sportive - Personnel - Professeurs adjoints; remunerations
Question écrite n° 1173 de M. Carraz Roland: Date de dépôt : 03/08/1981; Assurance vieillesse: regime general - Calcul des pensions - Age de la retraite; retraite anticipee; invalides de guerre; salaries du secteur prive
Question écrite n° 1174 de M. Delehedde André: Date de dépôt : 03/08/1981; Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Fonctionnement: Pas-de-Calais - Arras; centre de cure medicale; maternite; effectifs de personnel
Question écrite n° 1175 de M. Dhaille Paul: Date de dépôt : 03/08/1981; Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Centres hospitaliers - Moyens financiers; budget supplementaire