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Compte rendu de réunion n° 60 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 05/01/2022
  1. – Audition du commissaire Simon Riondet, chef de la brigade de recherche et d'intervention de Paris
Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 27/10/2021
  1. – Audition de M. Jérôme Léonnet, directeur général adjoint de la police nationale (DGPN)
Compte rendu de réunion n° 61 - Mission d'information sur la résilience nationale
Date de réunion : 05/01/2022
  1. – Audition du colonel Stanislas Rouquayrol, commandant des formations militaires de la sécurité civile
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/02/2022
  1. – Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement (n° 4976) (M. Erwan Balanant, rapporteur)
N° 4821 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les services aériens
Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan sur les services aériens)
N° 4973 - Proposition de loi, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, visant à réformer l'adoption
Date de dépôt : 27/01/2022
Voir le dossier (Réforme de l'adoption)
Dossier législatif - Protection des enfants
Dossier législatif - Supprimer les droits de succession sur les résidences principales
N° 5000 - Proposition de loi de M. Nicolas Dupont-Aignan visant à supprimer les droits de succession sur les résidences principales
Date de dépôt : 08/02/2022
Voir le dossier (Supprimer les droits de succession sur les résidences principales)
N° 5006 - Proposition de loi de M. Matthieu Orphelin portant mesures d'urgence face à la crise des carburants et à l'inflation
Date de dépôt : 08/02/2022
Voir le dossier (Mesures d'urgence face à la crise des carburants et à l'inflation)