Résultats de la recherche

1512876 résultats trouvés

N° 2546 - Proposition de loi de M. Michel Castellani visant à accroître la part des résidents nationaux parmi les détenteurs de la dette publique: Date de dépôt : 30/04/2024; Voir le dossier (Accroître la part des résidents nationaux parmi les détenteurs de la dette publique)
Dossier législatif - L'usage des nouvelles technologies dans le contrôle fiscal
Dossier législatif - Renforcer la sécurité des utilisateurs d’engin de déplacement personnel motorisé
Dossier législatif - Proposition de loi visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités
N° 927 - Proposition de loi de Mme Danielle Brulebois visant à renforcer la sécurité des utilisateurs d'engin de déplacement personnel motorisé: Date de dépôt : 07/03/2023; Voir le dossier (Renforcer la sécurité des utilisateurs d'engin de déplacement personnel motorisé)
Dossier législatif - La gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer
Dossier législatif - L’évaluation de la compensation carbone et du système d’échanges de quotas d’émission à l’aune de la mise en œuvre du mécanisme d’ajustement carbone aux frontières
Dossier législatif - Respect des valeurs de la République et pluralisme dans l’enseignement supérieur
N° 2731 rapport - Rapport de M. Jérémie Patrier-Leitus sur la proposition de résolution de M. Jérémie Patrier-Leitus et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative au respect des valeurs de la République et du pluralisme dans l'enseignement supérieur (2615 rectifié).: Date de dépôt : 05/06/2024; Voir le dossier (Respect des valeurs de la République et pluralisme dans l'enseignement supérieur)
N° 2693 rapport d'information - Rapport d'information de M. Christophe Blanchet et Mme Martine Etienne déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le rôle de l'éducation et de la culture dans la défense nationale: Date de dépôt : 29/05/2024; Voir le dossier (Le rôle de l'éducation et de la culture dans la défense nationale)