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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 02 novembre 2021
- Date de séance : 02/11/2021
- 1. Questions au Gouvernement0
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation du groupe d’amitié Suède-France0
- 3. Questions au Gouvernement (suite)0
- 4. Projet de loi de finances 20220
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 12 novembre 2021
- Date de séance : 12/11/2021
- 1. Projet de loi de finances pour 20220
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 17 novembre 2021
- Date de séance : 17/11/2021
- 1. Améliorer la protection des lanceurs d’alerte-Rôle du Défenseur des droits en matière d’alerte0
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Texte adopté n° 711 - Proposition de loi organique, rejetée par l'Assemblée nationale,
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Proposition de loi organique favorisant l'implantation locale des parlementaires)
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 23/11/2021
- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification de la convention du Conseil de l'Europe contre le trafic d'organes humains (n° 4338) (Mme Ramlati Ali, rapporteure).
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 17/11/2021
- Suite de l'examen pour avis des articles délégués du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406) (M. Mickaël Nogal, rapporteur pour avis).
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 29 octobre 2021
- Date de séance : 29/10/2021
- 1. Projet de loi de finances pour 20220
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 24/11/2021
- Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord modifiant le traité instituant le Mécanisme européen de stabilité (n° 4620) (M. Christophe Di Pompeo, rapporteur).
- Texte adopté n° 689 - Proposition de loi, adoptée, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs pompiers et les sapeurs pompiers professionnels
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 novembre 2021
- Date de séance : 04/11/2021
- 1. Projet de loi de finances pour 20220
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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