1531055 résultats trouvés
- Dossier législatif - Mission d'information commune sur le site de stockage souterrain de déchets StocaMine
- Dossier législatif - Continuité territoriale dans les outre-mer
- Dossier législatif - Déclaration de naissance d'un enfant auprès de l'officier d'état civil du lieu de résidence de la mère
- Dossier législatif - Visant à identifier, reconnaître et prendre en charge les complications liées à l’infection au covid-19
- Dossier législatif - Limitation de l’exposition des salariés aux fortes chaleurs
- Dossier législatif - Orientation des mobilités (délégation aux collectivités territoriales)
- N° 1598 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Christophe Bouillon, Mmes Laurence Dumont, Michèle Victory, MM. Jean-Louis Bricout, Régis Juanico, Mmes Josette Manin, George Pau-Langevin, Sylvie Tolmont, Valérie Rabault et plusieurs de leurs collègues pour une école vraiment inclusive (1540).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Ecole vraiment inclusive)
- Dossier législatif - Marchés parallèles pour la prise de rendez-vous en préfecture
- N° 2141 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (n°2118).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse)
- Dossier législatif - Questions sociales et santé : nouveaux risques à la sécurité transfusionnelle
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