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Compte rendu intégral de la première séance du lundi 30 octobre 2023
Date de séance : 30/10/2023
  1. 1. Motions de censure
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 30/10/2023
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
  2. - Immigration, asile et intégration (Mme Stella DUPONT et M. Mathieu LEFEVRE, rapporteurs spéciaux)
  3. - Recherche et enseignement supérieur :
  4. - Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Charles SITZENSTUHL, rapporteur spécial)
  5. - Recherche (MM. Mickaël BOULOUX et Jean-Marc TELLIER, rapporteurs spéciaux)
  6. - Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et information administrative (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial)
  7. - Conseil et contrôle de l'État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial)
  8. - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale)
  9. - Transformation et fonction publiques ; Crédits non répartis (Mme Sophie ERRANTE, rapporteure spéciale)
  10. - Travail et emploi (M. Dominique DA SILVA, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 27/10/2023
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
  2. - Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial) (suite)
  3. - Culture :
  4. - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Alexandre HOLROYD, rapporteur spécial)
  5. - Patrimoine (M. Philippe LOTTIAUX, rapporteur spécial)
  6. - Santé (Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale)
  7. - Solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Perrine GOULET, rapporteure spéciale)
  8. - Économie :
  9. - Commerce extérieur (M. Franck ALLISIO, rapporteur spécial)
  10. - Développement des entreprises et régulations ; Plan « France Très haut débit » ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Xavier ROSEREN, rapporteur spécial)
  11. - Statistiques et études économiques ; Stratégies économiques ; Accords monétaires internationaux (M. Michel SALA, rapporteur spécial)
  12. - Tourisme (Mme Émilie BONNIVARD, rapporteure spéciale)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 27/10/2023
  1. - À 14 heures :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des présidents de Conférences régionales du sport :
  3. - Mme Évelyne Ciriegi, présidente de la Conférence régionale du sport d'Île-de-France et M. Pierre Rabadan, vice-président ;
  4. - M. Pierre Pouliquen, président de la Conférence régionale du sport de Bretagne – (en visioconférence)
  5. - À 15 heures 30 :
  6. Audition, ouverte à la presse, de Mme Gwenaëlle Noury, présidente de la Fédération française des sports de glace, et de Mme Nathalie Péchalat, ancienne présidente de la Fédération française des sports de glace
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 27/10/2023
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
  2. - Cohésion des territoires :
  3. - Logement et hébergement d'urgence (M. François JOLIVET, rapporteur)
  4. - Politique des territoires (M. Nicolas SANSU, rapporteur spécial)
  5. - Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 27/10/2023
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Moretton, président de la Fédération française de tennis et Mme Caroline Flaissier, directrice générale
  3. - À 10 heures 30 ;
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Diallo, président de la Fédération française de football et M. Jean-François Vilotte, directeur général
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 26/10/2023
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
  2. – Écologie, développement et mobilité durables (Mmes Christine ARRIGHI et Eva SAS, MM. David AMIEL et Emmanuel LACRESSE, Mme Alma DUFOUR et M. Sébastien ROME et Mme Christine DECODTS, rapporteurs spéciaux) et les articles 50 à 52 rattachés (suite) ;
  3. - Justice (M. Patrick HETZEL, rapporteur spécial) ;
  4. - Médias, livre et industries culturelles (M. Denis MASSEGLIA, rapporteur spécial)
  5. - Avances à l'audiovisuel public (Mme Constance LE GRIP, rapporteure spéciale)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/10/2023
  1. - Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  2. - Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Hendrik Davi, rapporteur pour avis)
  3. - Recherche (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 26/10/2023
  1. - À 15 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Kristian Schmidt, directeur des transports terrestres, Commission européenne (en visioconférence)
  3. - À 16 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Riquet, député européen (en visioconférence)
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Date de réunion : 26/10/2023
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Eric Borghini, membre du Comex de la Fédération française de football, président de la Commission fédérale de l'arbitrage
  3. - À 15 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Guy Drut, membre du Comité international olympique (CIO), ancien ministre chargé de la jeunesse et des sports