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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 28 septembre 2023
Date de séance : 28/09/2023
  1. 1. Plein emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 20 octobre 2022
Date de séance : 20/10/2022
  1. 1. Dépôt d’une motion de censure
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 15 juin 2023
Date de séance : 15/06/2023
  1. 1. Continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires
  2. 2. Accompagnement des couples confrontés à une fausse couche
  3. 3. Renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 18 mars 2024
Date de séance : 18/03/2024
  1. 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 juin 2023
Date de séance : 27/06/2023
  1. 1. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 20 juin 2023
Date de séance : 20/06/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Maintien provisoire d’un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 juillet 2022
Date de séance : 26/07/2022
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
  3. 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
  4. 4. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
  5. 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (suite)
  6. 6. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
  7. 7. Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (suite)
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 18 novembre 2022
Date de séance : 18/11/2022
  1. 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 09 décembre 2022
Date de séance : 09/12/2022
  1. 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 02 mars 2023
Date de séance : 02/03/2023
  1. 1. Instaurer une majorité numérique et lutter contre la haine en ligne
  2. 2. Protection des familles d’enfants atteints d’une maladie ou d’un handicap
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance