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- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 23/11/2022
- Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Michel Goya, ancien officier des Troupes de marine, chercheur indépendant, de M. Xavier Tytelman, consultant sécurité et défense, et du général (2S) Michel Yakovleff, chef de la majeure « politique de défense » à l'IHEDN, sur les enjeux, à travers l'exemple ukrainien, du renseignement d'origine sources ouvertes (OSINT) et la transparence du champ de bataille.
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 26/10/2022
- – Table ronde avec des représentants de l'Union française de l'électricité, l'Association française du gaz et le Syndicat des énergies renouvelables, sur le projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables
- Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 06/12/2022
- – Audition, ouverte à la presse, d'une délégation de parlementaires marocains, dans le cadre du volet « genre » du jumelage institutionnel entre l'Assemblée nationale française et la Chambre des représentants du Maroc.
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
- Date de réunion : 07/09/2023
- - Audition, ouverte à la presse, des auteurs du rapport interministériel de 2021 (Évaluation des actions financières du programme Ecophyto) :
- M. Pierre Deprost de l'Inspection générale des finances (IGF)
- Mme Anne Dufour et M. Claude Ronceray du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER)
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
- Date de réunion : 05/07/2023
- nomination du Bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 24/11/2022
- Examen des amendements du projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (n° 443) (MM. Henri Alfandari et Éric Bothorel, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 20/03/2024
- Prévenir les ingérences étrangères en France : examen du rapport d'information portant observations sur la proposition de loi de M. Sacha HOULIÉ et plusieurs de ses collègues (n° 2150) (Mme Constance LE GRIP, rapporteure d'information)
- Question écrite n° 16563 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 26/03/2024
- outre-mer - Inclusion du bataillon du Pacifique dans les commémorations de la Libération - Inclusion du bataillon du Pacifique dans les commémorations de la Libération
- Question écrite n° 16537 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 26/03/2024
- industrie - Appel sommaire - Jugement n° 2101800 et 2101801 - TA de Pau - Appel sommaire - Jugement n° 2101800 et 2101801 - TA de Pau
- Question écrite n° 14071 de M. Nicolas Pacquot
- Date de dépôt : 26/12/2023
- examens, concours et diplômes - Délocalisation des examens/concours organisés à Paris durant les JO - Délocalisation des examens/concours organisés à Paris durant les JO
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