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Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/01/2023
  1. – Suite de l'examen du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (n° 760) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences
Date de réunion : 09/02/2023
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les journalistes à l'origine des Uber files en France, membres du collectif international des journalistes d'investigation (ICIJ)
  2. M. Damien Leloup, journaliste Le Monde
  3. M. Adrien Sénécat, journaliste Le Monde
  4. M. Jérémie Baruch, journaliste Le Monde
  5. M. Abdelhak El Idrissi, journaliste Le Monde
  6. M. Martin Untersinger, journaliste Le Monde
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/01/2023
  1. Audition, à huis clos, du général d'armée aérienne Stéphane Mille, chef d'état-major de l'armée de l'Air et de l'Espace et du général de corps aérien, Jérôme Bellanger, commandant des forces aériennes stratégiques, sur la dissuasion nucléaire.
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/04/2023
  1. Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 09/02/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Eric Besson, ancien Ministre chargé de l'Industrie, de l'Énergie et de l'Économie numérique (2010-2012).
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/04/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, ministre des Armées sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/04/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Bouillon, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale et de M. Vincent Strubel, directeur général de l'Agence national de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI), sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/07/2023
  1. Audition de M. Pap Ndiaye, ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Date de réunion : 20/09/2023
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (n° 1514 rect.) (M. Paul Midy, rapporteur général, Mme Mireille Clapot, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, et Mme Louise Morel, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/10/2023
  1. – Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur les crédits relatifs à la transition écologique du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680).