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Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 24/03/2023
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Claire Cerdan, géographe, chercheuse habilitée à diriger des recherches au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
  3. - À 10 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Hoarau, professeur en sciences économiques et de M. François Hermet, maître de conférences, au Centre d'économie et de management de l'océan Indien (CEMOI) de l'université de La Réunion
  5. - À 11 heures :
  6. Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Olivier Sudrie, économiste principal au cabinet DME, maître de conférences à l'université de Paris-Saclay, chercheur au Centre d'études sur la mondialisation, les conflits, les territoires et les vulnérabilités et de M. Bertrand Savoye, chargé de programmes de recherche au sein du département Diagnostics économiques et politiques publiques de la direction Innovation, stratégie et recherche de l'Agence française de développement.
Compte rendu intégral de la séance du samedi 16 décembre 2023
Date de séance : 16/12/2023
  1. 1. Motion de censure
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2024
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 10/04/2024
  1. – Examen de la proposition de loi visant à compléter les dispositions applicables au Haut Conseil de stabilité financière (M. Lionel CAUSSE, rapporteur) (n° 2091)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 13/03/2024
  1. - À 15 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Eva Boyer et de M. Mathias Prat, société Biotope SA
  3. - À 17 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Thomas, ingénieur écologue.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d'intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français
Date de réunion : 06/04/2023
  1. – À 10 heures :
  2. – Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Pinaud, directeur adjoint de la direction des affaires financières et des entreprises de l'OCDE, chef par intérim de la division anti-corruption, et de Mme Sandrine Hannedouche-Leric, analyste juridique principale à la division anti-corruption, coordinatrice de l'évaluation de phase 4 de la France (groupe de travail de l'OCDE sur la corruption).
  3. – À 11 heures 30 :
  4. – Audition, ouverte à la presse, de M. Maxime Audinet, chercheur à l'Institut de recherche stratégique de l'École militaire (IRSEM).
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 29/03/2023
  1. - Nomination de rapporteurs sur la proposition de résolution européenne relative aux transferts massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie de
  2. M. Pieyre-Alexandre ANGLADE et sur la proposition de résolution européenne relative au nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen de M. Henri ALFANDARI
  4. - Transferts forcés massifs d'enfants ukrainiens par la Fédération de Russie : examen de la proposition de résolution européenne
  5. - Le nucléaire comme enjeu pour la décarbonation du mix énergétique européen : examen de la proposition de résolution européenne
  7. - Nomination de rapporteurs d'information
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
Date de réunion : 11/05/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, sous forme de table ronde réunissant des compagnies aériennes desservant les outre-mer :
  2. - M Pascal de Izaguirre, président-directeur général de Corsair, président de la Fédération nationale de l'aviation et de ses métiers, président de la Chambre syndicale du transport aérien, accompagné de Mme Martine Haas, directrice de la communication et des affaires publiques de Corsair
  3. - M. Joseph Bréma, président du directoire d'Air Austral
  4. - M. Henri de Peyrelongue, directeur général adjoint commercial passage d'Air France-KLM, M. Benjamin Lechaud, directeur revenue management intercontinental d'Air France-KLM et M. Aurélien Gomez, directeur des affaires parlementaires et territoriales d'Air France
  5. - M. Jean-Marc Hastings, directeur France et Europe d'Air Tahiti Nui
  6. - M. Charles-Henri Strauss, directeur des affaires juridiques de French Bee
  7. - M. Eric Michel, directeur général Antilles d'Air Caraïbes
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Date de réunion : 22/11/2022
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  2. - M. Pierre-Franck Chevet, Président-directeur général d'IFP Énergies Nouvelles et Mme Catherine Rivière, Directrice générale adjointe ;
  3. - M. Christophe Poinssot, Directeur général délégué et directeur scientifique du Bureau de recherche géologique et minières (BRGM) et M. Patrick d'Hugues, Directeur de Programme Scientifique « Ressources Minérales et Economie Circulaire »
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 29/02/2024
  1. À 14 heures
  2. Table ronde : Connaissance, surveillance et identification des risques dans les Antilles
  3. – Méteo France, direction interrégionale: M. Emmanuel Cloppet, directeur Antilles Guyane
  4. – Observatoire volcanologique et sismologique de Martinique et de Guadeloupe (OVSM OVSG) : M. Ivan Vlastelic, directeur en Guadeloupe et M. François Beauducel, ancien directeur par intérim en Martinique (présentiel)
  5. – Bureau de recherche géologiques et minières (BRGM) : M. Jean Marc Mompelat, directeur des actions territoriales
  6. À 15 heures
  7. Table ronde Guadeloupe – Volet État
  8. – M. Xavier Lefort, préfet de Guadeloupe
  9. – Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guadeloupe (DEAL 971) : M. Olivier Kremer, directeur
  10. – Service territorial d'incendie de secours de Guadeloupe (SDIS 971) : Colonel Frédéric Lhomme, directeur-adjoint et Lieutenant colonel Joël Condo, responsable opérationnel
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 21/03/2024
  1. À 15 heures
  2. Table ronde : Saint Pierre et Miquelon
  3. – Préfecture de Saint Pierre et Miquelon : Mmes Hélène Hargitai, sous préfète et Sandrine Montané, directrice des services du cabinet du Préfet
  4. – Service territorial d'incendie et de secours (DIS 975) : Capitaine Guillaume Geay, directeur, chef du service interministériel de sécurité civile
  5. – Direction des territoires, de l'alimentation et de la mer (DTAM 975) : Mme Patricia Bourgeois, directrice et M. Philippe Testard, directeur adjoint
  6. – Collectivité territoriale de Saint Pierre et Miquelon : M. Yannick Abraham, 1er vice-président du conseil territorial
  7. À 16 h 30
  8. – M. Frédéric Mortier, ancien délégué interministériel aux risques majeurs outre mer
  9. À 19 heures
  10. Table ronde : Polynésie française – Volet Collectivité et Élus
  11. – Gouvernement de la Polynésie française – Direction de l'environnement (DIREN) : M. Virau Tuterai, chargé d'affaires de la cellule Eau
  12. – Mairie de Punaauia : M. Simplicio Lissant, maire, M. Nicolas Bertholon, 2ème adjoint au maire, M. Taimana Ellacott, directeur de cabinet du maire, M. Raimoana Anding, directeur du développement urbain (DST) et Mme Nanihi Bertrand, cheffe du service études et aménagements (SEA)