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Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/04/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Breton, commissaire européen chargé du marché intérieur, de la politique industrielle, du tourisme, du numérique, de l'audiovisuel, de la défense et de l'espace.
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/05/2024
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les enjeux internationaux de l'intelligence artificielle, avec la participation de Mme Asma Mhalla, membre du laboratoire d'anthropologie politique (LAP) de l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) et du centre national de la recherche scientifique (CNRS), enseignante à Columbia GC, Sciences Po et l'École polytechnique, et de M. Charles Thibout, chercheur associé à l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS), membre du Centre européen de sociologie et de science politique (CNRS, EHESS, Paris I).
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/04/2023
  1. Interdiction des additifs nitrés dans les produits de charcuterie : examen de la proposition de résolution européenne de M. Richard RAMOS (n°381) (M. Richard RAMOS, rapporteur) ;
  2. Faire respecter le droit international dans le secours des migrants en mer Méditerranée : examen de la proposition de résolution européenne de M. Olivier MARLEIX, M. Pierre-Henri DUMONT et plusieurs de ses collègues (n° 508) (M. Pierre-Henri DUMONT, rapporteur).
  3. Nomination d'un rapporteur d'information.
Compte rendu de réunion n° 187 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 21/03/2024
  1. Réunion avec le conseil scientifique
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 28/05/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Vila, maître de conférences en droit public à l'université de Bordeaux, en délégation à l'université de Polynésie française, sur le droit des concessions autoroutières.
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/05/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, Ministre des Armées.
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 15 novembre 2010
Date de séance : 15/11/2010
  1. 1. Prolongation d'une mission temporaire
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2011 - Seconde partie (n° 2824) (suite)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 6 octobre 2011
Date de séance : 06/10/2011
  1. 1. Hydrocarbures non conventionnels (n° 3690)
  2. 2. Urbanité réussie, de jour comme de nuit (n° 3693)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 octobre 2010
Date de séance : 26/10/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Rappels au règlement
  3. 3. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (n° 2840) Projet de loi de finances pour 2011 (première partie) (n° 2824)
  4. 4. Réforme des retraites (C.M.P.) (n° 2920)
  5. 5. Gestion de la dette sociale (C.M.P.) (n° 2915)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 décembre 2010
Date de séance : 15/12/2010
  1. 1. Cessation de mandat et remplacement de députés nommés membres du Gouvernement
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Loi de finances pour 2011 (C.M.P.) (n° 3033)
  4. 4. Programmation des finances publiques 2011 - 2014 (C.M.P.) (n° 3032)
  5. 5. LOPPSI (suite) (n° 2827)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance