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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 juillet 2019
- Date de séance : 16/07/2019
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République
- 3. Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris
- 4. Élection d’un juge suppléant à la Cour de justice de la République (suite)
- 5. Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris (suite)
- 6. Agence nationale du sport et organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 10 juin 2021
- Date de séance : 10/06/2021
- 1. Réduire l’empreinte environnementale du numérique en France
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/11/2020
- Présentation, ouverte à la presse, du rapport d'information sur l'environnement international des départements et collectivités d'outre-mer (Mmes Annie Chapelier et Bérengère Poletti, co-rapporteures).
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 07 octobre 2021
- Date de séance : 07/10/2021
- 1. Justice et autonomieen faveur des personnes en situation de handicap
- 2. Lutte contre la disparition des abeilles
- 3. Raisonner le développement de l’éolien
- 4. Création d’un ticket restaurant étudiant
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 16 décembre 2020
- Date de séance : 16/12/2020
- 1. Parquet européen et justice pénale spécialisée 0
- 2. Stratégie vaccinale contre la covid-19 0
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 décembre 2021
- Date de séance : 15/12/2021
- 1. Projet de loi de finances pour 20220
- 2. Déclaration du Gouvernement relative à la présidence française du Conseil de l’Union européenne, suivie d’un débat0
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1675 annexe 0 - Rapport, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (n°530).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027)
- Texte adopté n° 186 - Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3 de la Constitution, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 4, de la Constitution
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 05 octobre 2023
- Date de séance : 05/10/2023
- 1. Sécuriser et réguler l’espace numérique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 mai 2023
- Date de séance : 02/05/2023
- 1. Souhaits de bienvenue à trois députés réélus
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Bilan de la loi de programmation militaire 2019-2025
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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