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- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 13/04/2023
- Audition, ouverte à la presse, de M. Camille Grand, chercheur et directeur du programme « Défense, sécurité et technologie » du Conseil européen pour les relations internationales (ECFR), ancien Secrétaire général-adjoint de l'OTAN, et de M. Federico Santopinto, directeur de recherche à l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS), sur la défense de l'Europe.
- Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 13/04/2023
- Audition, à huis clos, de M. le général de division Aymeric Bonnemaison, commandant de la cyberdéfense, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 12/04/2023
- Audition, à huis clos, de M. Bernard Emié, directeur général de la sécurité extérieure, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
- Dossier législatif - Renforcer la participation démocratique et la confiance dans les institutions
- N° 967 - Proposition de loi de Mme Anne Genetet visant à la reconnaissance des « Entrepreneurs français à l'étranger »
- Date de dépôt : 21/03/2023
- Voir le dossier (Reconnaissance des « Entrepreneurs français à l'étranger »)
- Dossier législatif - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-80 du 8 février 2023 relative au bail réel solidaire d’activité
- N° 1097 - Proposition de résolution de M. Aurélien Saintoul tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'attribution et l'utilisation des financements publics attribués par le Ministère chargé de la citoyenneté
- Date de dépôt : 14/04/2023
- Voir le dossier (Attribution et utilisation des financements publics attribués par le ministère chargé de la citoyenneté)
- N° 1123 - Proposition de loi de M. Fabrice Brun visant à renforcer la participation démocratique et la confiance dans les institutions
- Date de dépôt : 25/04/2023
- Voir le dossier (Renforcer la participation démocratique et la confiance dans les institutions)
- Dossier législatif - Reconnaissance des « Entrepreneurs français à l’étranger »
- Dossier législatif - Attribution et utilisation des financements publics attribués par le ministère chargé de la citoyenneté
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